Jean-Pol Moisan


De: Jean-Pol Moisan
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis, après congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-12-01"
depart_retraite
réintégration
22 Août 200322/08/2003
De: Moisan (Jean-Pôl)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
08 Février 199608/02/1996
De: Moisan (Jean-Pôl)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
08 Février 199608/02/1996
De: Moisan (Jean-Pôl)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
conformément aux dispositions de l'article 19 bis du décret du
24 août 1962
modifié
au titre de l'année 1993
promotion
23 Août 199423/08/1994
De: Moisan (Jean-Pôl)
Objet:
en application des dispositions de l'article 19 bis du décret du
24 août 1962
modifié
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-09-30"
promotion
23 Août 199423/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.